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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPINET
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Foies Gras ESPINET depuis 1936
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Foies Gras ESPINET depuis 1936
ESPINET SAS

Numéro de dépôt :
4502391
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
Foies Gras ESPINET depuis 1936 de ESPINET

Présentation de la marque Foies Gras ESPINET depuis 1936

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Foies Gras ESPINET depuis 1936 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPINET domicilié(e) AVENUE FIRMIN BOUVIER, ZI DE BOULAZAC - 24750 - BOULAZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPINET SAS, Monsieur GUILLAUME ESPINET domicilié(e) AVENUE FIRMIN BOUVIER - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque Foies Gras ESPINET depuis 1936 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foies Gras ESPINET depuis 1936 arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

ESPINET a également déposé les autres marques suivantes : ESPINET, LE FOIE GRAS PAR TRADITION , Papitou


ESPINET SAS - AVENUE FIRMIN BOUVIER, ZI DE BOULAZAC - 24750 - BOULAZAC - France


ESPINET SAS, Monsieur GUILLAUME ESPINET - AVENUE FIRMIN BOUVIER - 24750 - BOULAZAC - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.